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SEANCE DU 6 DECEMBRE 2017
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COMPTE ADMINISTRATIF 2017 BUDGET PRINCIPAL
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Envoyé en préfecture le 15/03/2023 Reçu en préfecture le 15/03/2023 Publié le 15/03/2023 ID : 095-219504800-20230302-DEL202
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Envoyé en préfecture le 17/02/2022 Reçu en préfecture le 17/02/2022 Affiché le 17/02/2022 ID : 093-219300530-20220203-DELIB
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Calaméo - Séance du conseil communautaire du jeudi 15 décembre 2022
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CONSEIL MUNICIPAL
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PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2022 | Village Armbouts-Cappel 59380 Nord
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SEANCE DU 6 DECEMBRE 2017
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Envoyé en préfecture le 17/02/2022 Reçu en préfecture le 17/02/2022 Affiché le 17/02/2022 ID : 093-219300530-20220203-DELIB
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SEANCE DU 6 DECEMBRE 2017
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Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
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M14 Tome 1
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Nomenclature des communes : plans de comptes par nature, liste des codes fonctionnels, liste des chapitres budgétaires : instruction M14 - France. Direction générale des finances publiques - Librairie Mollat Bordeaux
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INSTRUCTION CODIFICATRICE
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Ville de Bruges Conseil Municipal 8 décembre 2021 1 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 30 septembre 2021 Le Conseil M
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INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE APPLICABLE AUX COMMUNES ET AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX À CAR
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SEANCE DU 6 DECEMBRE 2017
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ROD - Chambre régionale des comptes
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I - ENTETE CA BP 2017
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______ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ______
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Plaquette M14 2015
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